MENTIONS LÉGALES

HUTTE&CO

S.A.R.L immatriculée au R.C.S. de Sedan sous le N°848 285 136, dont le siège social est situé avenue Jean Jaurès 08170 Fumay.

Numéro de téléphone : +33(0)6 80 95 32 11

Adresse email : contact@hutte.co
Directeur de la publication : Monsieur Ludovic Huart
 

LIENS HYPERTEXTES

La création de liens hypertextes vers le site www.hutte.co est obligatoirement soumise à l'accord préalable du Directeur de la publication.

Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir du site www.hutte.co ne sauraient engager la responsabilité du directeur de la publication.

DROITS D'AUTEUR

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site www.hutte.co est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.

L'ensemble des éléments édités au sein du site www.hutte.co, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires bases de données, logiciel, et autre technologie sous-jacente est protégé par les dispositions du Code de propriété intellectuelle et appartiennent à la société HUTTE&CO S.A.R.L

 

La marque “HUTTE”, illustrations, dessins, titres et textes ("histoires"), images et logotypes figurant sur les articles, leurs accessoires ou leurs emballages, qu'ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive de la société HUTTE&CO S.A.R.L.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de la marque HUTTE, illustrations, dessins, titres et textes ("histoires"), images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de la société, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en ira de même pour tous droits d'auteur, dessins et modèles, brevets qui sont la propriété de la société HUTTE&CO S.A.R.L.

La loi du 11 mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinés à une utilisation collective", et, d'autres part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayant cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

DONNÉES PERSONNELLES

Toutes les informations de votre compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec la société HUTTE&CO SARL (nom commercial : HUTTE). Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Par ailleurs vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par la banque CIC et Paypal.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés).

Conformément à cette loi, vous disposez d'un droit d'accès aux données, ainsi qu'un droit de modification et de suppression de celles-ci.

Pour exercer ce droit, il suffit d'écrire à HUTTE&CO (nom commercial : HUTTE) via le formulaire de contact dans la rubrique « Contact » , ou encore d'envoyer un courriel à HUTTE à l'adresse : contact@hutte.co

Enfin vous avez également la possibilité de vous désabonner des newsletters proposées par www.hutte.co en cliquant sur le lien prévu en bas de page dans la dernière newsletter reçue.